MENTIONS LEGALES
DROITS D'USAGE :
En visitant ce site ou en utilisant le logiciel Odébit, vous déclarez automatiquement être en accord avec ce texte.
JEUNES ENFANTS :
Le contenu de ce site et de son logiciel s'adresse à tous publics. Toutefois, certains jeux ou certaines vidéos peuvent heurter la sensibilité des jeunes enfants.
Aussi nous recommandons aux parents d'être présents et de sélectionner aux préalables les jeux et les vidéos.
DROITS D'AUTEURS JEUX :
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord des auteurs.
Les jeux sur odebit.com appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ils peuvent être retirés sur simple demande de leurs propriétaires.
L'Equipe odebit.com décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site ou le logiciel.
L'Equipe odebit.com décline aussi toute responsabilité sur l'éventuelle baisse de productivité engendrée par l'utilisation de ce site ou de son logiciel.
DROITS D'AUTEURS CLIPS MUSICAUX :
Odébit respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site et logiciel, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Les sélections musicales et vidéos disponibles sur le site ou le logiciel Odébit sont diffusées à titre promotionnel et à caractère informatif. Ces contenus ne sont pas téléchargeables. Ils ont été enregistrés puis rendus disponibles via Internet par leurs auteurs respectifs à des fins promotionnels et/ou informatifs.
Toutes les vidéos clips et les télévisions sont insérées indirectement via une iframe appelant une page externe. Odébit n'héberge aucune vidéo ou télévision et ne pourrait donc être tenu pour responsable en cas de problème avec la vidéo tant en terme de droit d'auteur et de reproduction, de problème technique ou de la nature de son contenu.
Les vidéos proposées sont hébergés et mise en ligne par des « sites tiers ».
Ces « sites tiers » ont obligation d'obtenir une autorisation de reproduction, de mise à disposition ou de communication du public de ces vidéogrammes, auprès de leurs producteurs légitimes.
Odébit ne pourra être tenu pour responsable si ces « sites tiers » qui hébergent et diffusent ces vidéogrammes n'ont pas obtenu les autorisations nécessaires auprès des titulaires des droits concernés, avant de procéder à l'utilisation de leurs enregistrements sur le réseau Internet.
Le logiciel Odébit bloque l'accès aux URL et sources de ces vidéos afin d'empêcher ces utilisateurs de les télécharger.
En accord avec la législation française et les droits d'auteurs (SACEM, SESAM, SDRM, ADAGP), ces contenus sont limités à un usage PRIVE. "Tous les droits des auteurs, compositeurs et des éditeurs de musique des œuvres reproduites et diffusées sur ce site ou logiciel sont réservés. Toute utilisation desdites œuvres autre que l'écoute ou la consultation à titre privé sont interdites. Notamment, leur diffusion hors du cercle de famille est expressément interdite."
PROTECTION DE MINEUR A L'ENCONTRE D'UN CONTENU PORNOGRAPHIQUE :
De nombreux jeux présents sur odebit.com sont des jeux dits de promotion.
Ces jeux, notamment ceux en flash contiennent des liens vers des sites dont le contenu ne peut être contrôlé par odebit.com.
Pour éviter qu'à la clôture de ces sites, leurs noms de domaine ne soient utilisés à des fins de diffusion de contenu pornographique (hijacking), ces liens seront systématiquement remplacés par des liens vers des sites à caractère humanitaire.
CONDITIONS D'UTILISATION DU CHAT :
Le service de Chat vous est proposé en collaboration avec bestofchat.com.
Odébit met à votre disposition plusieurs lieux d'échanges virtuels. Ce sont des salons de discussions ouverts à toutes et tous dans le but de faire de nouvelles rencontres.
Odébit n'est en aucun cas responsable des propos pouvant être tenus dans les salons de chat.
Toutefois, des modérateurs sont la pour surveiller les salons, pour animer, aider et expliquer le fonctionnement, et éventuellement pour "éjecter" les personnes indésirables du chat.
Important :
Les administrateurs du chat peuvent voir et enregistrer les numéros de connexion internet de chaque utilisateurs (ip). Ainsi, si une personne porte atteinte à la tranquilité du chat, et si elle ne respecte pas les conditions d'utilisation, les administrateurs se réservent le droit de sauvegarder le numéro ip de la personne et éventuellement de porter plainte contre elle en entrant en contact avec son fournisseur d'accès.
Sont interdits sur le chat :
Tout propos raciste, pédophile, diffamatoire, injurieux, entrainant à la haine, ou portant atteinte à la sensibilité d'autrui.
Publicité pour un autre service de chat (sous la forme d'url comme http://www.lesite.com, ou sous toute autre forme)
Publicité pour un service commercial ou pour un bien personnel (blog, site web...)
Flood (répétition de mots ou de phrases à la suite, et polluant le salon)
Pseudo grossier ou portant atteinte aux bonnes moeurs de notre société.
|